Les récépissé d’ordre négociables rendent les métaux précieux plus flexibles

Conservation sûre de l’or et de l’argent avec valeur ajoutée

Les investisseurs qui apprécient les titres d’or pour leur flexibilité, mais qui ne veulent pas renoncer aux métaux précieux physiques, peuvent désormais combiner les deux. En effet, les certificats de stockage négociables de l’entreprise suisse OrSuisse permettent de revendre très facilement des lingots ou des pièces – et cela même sans mouvement des marchandises, pour les clients qui le souhaitent. Les bons de stockage Ordre peuvent également être utilisés pour garantir des crédits à la consommation ou des financements immobiliers, car ils peuvent être utilisés comme des titres.

Néanmoins, ils ne sont pas comparables aux fonds de métaux précieux (ETF) ou aux comptes de métaux précieux. En effet, contrairement à ces titres classiques sur l’or, les certificats de stockage Ordre d’OrSuisse sont adossés à des métaux précieux physiques dont le client est déjà propriétaire. Il peut s’agir de pièces ou de lingots d’or, d’argent, de platine ou de palladium. La condition préalable à l’établissement des récépissés d’ordre négociables selon le Code suisse des obligations est le stockage des valeurs patrimoniales dans l’une des chambres fortes hautement sécurisées de l’entreprise privée en Suisse ou à Singapour.

Les placements en or ou en argent y sont déposés en dépôt individuel. Cela signifie qu’ils ne sont pas stockés dans un dépôt collectif avec les stocks d’autres clients, mais séparément. De cette manière, les lingots ou les pièces livrés à l’origine restent la propriété personnelle et peuvent être à nouveau remis à leur propriétaire, à tout moment – alors que dans un dépôt collectif, il ne s’agit que de produits équivalents. Le stockage se fait en outre indépendamment des banques et avec une assurance complète.

Livraison garantie des métaux précieux au détenteur du certificat de stockage

Contrairement aux titres au porteur ou aux titres nominatifs, les certificats de stockage Ordre peuvent être transférés très facilement à un nouveau propriétaire. Pour ce faire, les documents disposent de mentions de transfert, appelées champs d’endossement. Le transfert de documents permet de vendre facilement des métaux précieux, par exemple à un commerçant spécialisé, sans que les métaux aient à quitter l’entrepôt. En outre, le propriétaire du bordereau de stockage, dont le nom est inscrit sur les documents, peut à tout moment faire valoir son droit à la livraison.

Chaque bon de stockage peut être établi pour dix produits identiques au maximum. Il peut s’agir par exemple de dix pièces d’or de la célèbre variété Krugerrand d’une once troy chacune ou de dix lingots d’argent de 250 grammes. Les bons de stockage Ordre peuvent donc représenter une valeur considérable.

Les titres sur les métaux précieux conviennent aussi bien comme produits d’investissement en or, qu’en argent, platine ou palladium. La loi exonère l’achat de placements en or de la taxe sur la valeur ajoutée. C’est pourquoi les pièces d’or ou les lingots d’or peuvent être conservés dans l’entrepôt national. Pour que les métaux blancs puissent également être achetés en franchise de TVA, OrSuisse propose le dépôt individuel dans un dépôt franc sous douane. Cette solution est valable y compris pour les certificats de stockage Ordre. Les certificats de stockage négociables assurent donc une plus grande flexibilité et plus de liquidité pour les métaux précieux physiques.